Mentions Légales – JT Studio Web

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://jtstudioweb.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site
JT Studio Web
Statut : Entrepreneur Individuel
Siège social : 148 rue du Progrès, 38170 Seyssinet-Pariset, France
SIREN : 888 689 361
SIRET : 888 689 361 00028
Responsable de publication : Jordan TARRICONE
Contact : contact@jtstudioweb.fr / 07 61 09 53 11

Création et développement du site
Le site a été conçu, développé et édité par Jordan TARRICONE (JT Studio Web) sous WordPress.

Hébergement
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://hostinger.fr/contact

II. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://jtstudioweb.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par JT Studio Web, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

III. Propriété intellectuelle & contrefaçons

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, animations, sons, icônes, données, etc.) est la propriété exclusive de JT Studio Web, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de JT Studio Web.

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Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (copie privée, courte citation avec mention de l’auteur et de la source).

IV. Crédits

Sauf mention contraire, tous les visuels, graphismes et photographies présents sur ce site sont des créations originales de JT Studio Web.
Toute utilisation non autorisée de ces éléments pourra faire l’objet de poursuites.

V. Liens externes

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VI. Gestion des données personnelles

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VIII. Protection des bases de données

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IX. Limitation de responsabilité

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